Cet article donne un cadre général. Les pièces exigées et les délais peuvent évoluer : vérifiez toujours votre cas auprès du CNRC, de votre notaire ou d'un professionnel avant de vous engager.
1. Définir précisément son activité
Tout part de là. L'activité de votre société doit correspondre à un ou plusieurs codes de la nomenclature des activités du CNRC. C'est ce code qui détermine ensuite beaucoup de choses : les autorisations éventuelles, le type de local exigé, et parfois la possibilité ou non d'être domicilié.
Prenez le temps de bien choisir. Un code mal choisi au départ, c'est une modification à faire plus tard, avec les frais et les délais qui vont avec.
2. Choisir la forme juridique
Entreprise individuelle, EURL, SARL, SPA : le choix dépend du nombre d'associés, de l'ambition du projet et de la façon dont vous voulez faire entrer des partenaires plus tard. J'ai moi-même fait évoluer KMY ascenseurs vers une SPA pour ouvrir son capital, ce qui n'était pas prévu au départ.
3. Les statuts chez le notaire
Pour une société, les statuts sont établis par un notaire, qui reçoit aussi le capital. Si vous vivez à l'étranger, une procuration permet à un mandataire d'accomplir une partie des formalités à votre place, ce qui évite des déplacements inutiles.
4. Une adresse de siège
Pas de registre de commerce sans adresse. Deux options : louer un local, ou passer par la domiciliation d'entreprise, qui fournit une adresse de siège et les documents à présenter au CNRC.
La domiciliation convient à beaucoup d'activités de services, de conseil ou de commerce qui ne reçoivent pas de public. Certaines activités exigent en revanche un local adapté : renseignez-vous avant de signer.
5. L'immatriculation au CNRC
Le dossier est déposé auprès du CNRC, de plus en plus via le portail en ligne Sidjilcom. Une fois validé, vous obtenez votre registre de commerce. C'est à ce moment que le projet devient réel.
6. Après le registre
Viennent ensuite la carte fiscale (NIF), l'affiliation sociale, l'ouverture du compte bancaire de la société et le cachet. Ce sont des étapes simples, mais à ne pas laisser traîner.
Combien de temps ?
Avec un dossier bien préparé et un accompagnement sur place, cela peut aller vite. Un entrepreneur que nous avons accompagné chez Ikosim a obtenu la création complète de sa société, sa domiciliation et son installation dans un espace de travail en trois semaines.
Le plus long, ce n'est généralement pas l'administration. C'est l'hésitation avant de se lancer.
